Réglementation RSDE : mise à jour du diagnostic et du plan d'actions

Vous travaillez au sein d'une collectivité ? Vous avez déjà surveillé les Rejets de substances dangereuses dans l’eau (RDSE) ? Il y a du nouveau concernant les diagnostics RSDE et plans d'actions à y associer.

Si le sigle RDSE vous dit quelque chose, c'est que vous avez déjà été confronté à la réglementation des Rejets de substances dangereuses dans l’eau (RDSE). De quoi s'agit-il ? Les agglomérations d’assainissement peuvent émettre des micropolluants vers les milieux aquatiques de façon non négligeable. Le cadre réglementaire se renforce régulièrement pour réduire les rejets, pertes et émissions de ces substances, et le maître d’ouvrage est contraint de mieux connaître et prendre en compte ces émissions sur son territoire. 

Au sein des collectivités, une note technique du  ministère de la Transition écologique, mise à jour en 2022, précisait déjà la liste des micropolluants à surveiller dans le cadre d'un diagnostic RSDE.

Le groupe de travail Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau de l'Astee*, animé par Christelle Pagotto (Veolia), a mis à jour le cahier des clauses techniques particulières pour guider le diagnostic amont RSDE et le plan d'action. Les collectivités et leurs prestataires trouveront dans ce document les étapes clés d'un diagnostic type (et du plan d'actions associé), tel qu'exigé par la note technique de mars 2022.

La réduction des micropolluants est un enjeu d'avenir et un chantier du présent.

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^{*Association française des professionnels de l'eau et des déchets.}